Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUCIO
SOCIETE CAENNAISE DE MENUISERIE INDUSTRIELLE - SOCAMI, société anonyme

Numéro de dépôt :
99825520
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque ASTUCIO

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAENNAISE DE MENUISERIE INDUSTRIELLE - SOCAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTUCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAENNAISE DE MENUISERIE INDUSTRIELLE - SOCAMI domicilié(e) dont le siège social est à VERSON (Calvados), 13 rue du Bel Air, Zone Artisanale de la Mesnillière - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 755 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP H.PLACE Y.NATIVELLE E.HOURMANT R.F.GIROULT et Associés - France.

La marque ASTUCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUCIO est expirée depuis le 19 novembre 2009.

SOCIETE CAENNAISE DE MENUISERIE INDUSTRIELLE - SOCAMI a également déposé les autres marques suivantes : Coulidoor la maîtrise de l'espace , COULIDOOR LA MAITRISE DE L'ESPACE , S COULIDOOR LA MAITRISE DE L'ESPACE , LA MAITRISE DE L'ESPACE COULIDOOR , COULIDOOR


SOCIETE CAENNAISE DE MENUISERIE INDUSTRIELLE - SOCAMI, société anonyme - dont le siège social est à VERSON (Calvados), 13 rue du Bel Air, Zone Artisanale de la Mesnillière - France - SIREN 339755969


SCP H.PLACE Y.NATIVELLE E.HOURMANT R.F.GIROULT et Associés - France


Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°370682 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- meubles, glaces (miroirs), cadres.